Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes par l’entreprise Eloksy d'illustrations personnalisées, de designs originaux et de créations physiques commercialisés sur le site

https://eloksy.odoo.com/

L’entreprise Eloksy se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Toute nouvelle version est signalée dans la rubrique « Conditions Générales ».

Article 2 - Prix

Selon l’article n°293B du CGI, la TVA n’est pas applicable sur nos prestations. Les prix des prestations sont indiqués en euros hors taxes. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. L’entreprise Eloksy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais la prestation est facturée sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 3 - Commandes

Vous pouvez passer commande directement par message sur l'un de mes réseaux ou par mail. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande [Facture récapitulative de commande incluant une courte description/le prix de votre commande]. Afin de permettre le meilleur déroulement possible, il vous sera demandé de fournir une ou plusieurs images de références récentes et/ou actuelles de votre personnage.

L’entreprise Eloksy se réserve le droit de ne pas accepter un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de non-respect des Conditions générales d'utilisation et de vente, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

3.1 Facture

Dans le cadre de la réalisation de la facture, il vous sera demandé de fournir des informations telles que votre nom, votre prénom, votre adresse et votre e-mail. Ces informations doivent être justes et nous permettre d'envoyer la facture directement sur votre compte PayPal ou par mail. Ces informations ne seront collectées et utilisées qu’afin de permettre le bon traitement de votre commande.

Article 4 - Validation de votre commande

En procédant à la validation et au payement de la commande, vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Dans le cas du non-respect des conditions ci-présentes, l’entreprise Eloksy se réserve le droit de refuser ou d’annuler votre commande. Le travail déjà effectué vous sera envoyé et le remboursement ne sera équivalent qu’à la valeur du travail non effectué. Pour chaque commande, vous recevez systématiquement une facture récapitulant votre commande. Cette facture vaut preuve de la transaction.

Article 5 - Paiement

Le paiement de votre commande s’effectue en euros et par carte avec Sumup ou via PayPal. Le fait de valider la facture préalablement envoyée implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Vous garantissez que vous êtes pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement choisi, et que celui-ci donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de votre commande. La commande ne pourra débuter ou continuer qu’à compter du paiement complet du prix correspondant à la facture envoyée. Des plans de paiement peuvent être discutés, dans lesquels il vous sera demandé un premier payement d'au moins 50% du prix total. Les illustrations demeurent la propriété de l’entreprise Eloksy jusqu’au paiement complet du prix de la commande.

Les tarifs ne sont pas négociables et nous ne sommes pas responsables si un problème survient lors de la transaction.

5.1 Demande d'ajouts après le payement initial

Dans le cas où une demande d'ajout à votre commande, impactant le prix de celle-ci, est effectuée après le payement initial, et ce peu importe l'étape du processus de réalisation, un payement supplémentaire équivalent à la valeur de l'ajout vous sera demandé, sans quoi aucun de ces dits ajouts ne sera effectué.

5.2 Demande de modifications après le payement initial

Dans le cas où une demande de modification, impactant le rendu préalablement prévu de votre commande, est réalisée après la validation au préalable du croquis, un payement supplémentaire équivalent à la valeur de la modification vous sera demandé, sans quoi aucune de ces dites modifications ne seront effectuées.

Article 6 - Rétractation

Vous disposez d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception du design/personnage/produit acheté pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

6.1 Déclaration de rétractation

Préalablement à toute demande de rétractation, vous devez notifier votre intention de vous rétracter en nous envoyant une déclaration dénuée d’ambiguïté, par mail uniquement et à l’adresse : eloksy.art@gmail.com.

Dès réception de votre déclaration de rétractation, un e-mail accusant réception de votre déclaration de rétractation vous sera envoyé, et ce dans un délai de 5 jours à compter de votre demande de rétractation.

6.2 – Retour

Vous disposez de 14 jours à compter de la date de votre déclaration de rétractation pour renvoyer le produit. Le produit objet de la rétractation doit être renvoyé correctement protégé, dans son emballage d’origine, avec tous ses accessoires (notice, étiquettes, etc…) et en parfait état de revente. Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à votre charge.

Le transport du produit objet de la rétractation engage votre responsabilité.

6.3 Remboursement

Dès lors que votre demande de rétractation est reçue et validée, il vous sera demandé de réaliser une demande de litige directement via PayPal. Sans quoi, aucun remboursement ne sera réalisé à partir du compte de l'entreprise Eloksy.

Le remboursement est effectué dans le délai prévu par PayPal dans le cadre d'un litige.

Dans le cadre d'une annulation de la commande par l'entreprise, le remboursement sera effectué directement via le compte PayPal de celle-ci, correspondant à la valeur du travail non effectué.

6.4 Exception au droit de rétractation

En application des dispositions de l’article L121-21-8 du code de la consommation, les produits qui sont confectionnés selon vos spécifications et/ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation, et ce, dès lors que la prestation a débuté.

Article 7 - Disponibilité

Le nombre de places disponibles pour la prise en charge de votre commande personnalisée ainsi que l'avancée de la liste d'attente sont visibles sur la page Trello de l'entreprise. Le nombre de places disponibles pour la prise en charge de votre commande personnalisée est limité au nombre de 3 simultanément. Le lien vers cette page est directement disponible au début de chaque page des différentes rubriques "Prestations & Tarifs".

Dans le cas où plus aucune place n'est disponible, il vous est possible d'en réserver une en demandant à ce que votre nom soit ajouté à la liste d'attente. Dès lors qu'une place se sera libérée, un message vous sera envoyé. Vous aurez un délai de 3 jours pour confirmer votre commande et accéder à la place disponible.Dans le cas d'une absence de réponse répétée lors d'une libération de place, il vous sera impossible de passer commande.

Les produits physiques de la rubrique "Prestations Merch" sont réalisés à la commande. Le nombre de produits disponibles n'est donc pas limité. Les produits physiques non personnalisés ne sont pas sujets à la limite de commande simultanée.

Article 8 - Délais et Livraisons

8.1 Délais et livraisons d'un produit physique non-personnalisé

L’entreprise Eloksy livre ses produits partout en France métropolitaine et à l'international. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous indiquez au cours du processus de commande. Le montant des frais éventuels liés à la commande s’entend TTC. Un courriel vous annonce que le produit vous est expédié.

En cas de retard d’expédition, un mail vous est adressé pour vous informer.

En cas d’absence lors de la livraison d’un colis à l’adresse indiquée, un avis de passage est généralement déposé dans votre boîte aux lettres. Il vous appartient de retirer le colis à l’adresse indiquée et dans le délai indiqué par l’avis de passage.

La livraison intervient au maximum dans les 30 jours ouvrés à compter de la date à laquelle la commande a été validée et payée.

Pour chaque produit, une fourchette estimative de date de livraison est indiquée dans le récapitulatif de la commande. Si la livraison n’est pas intervenue à la date butoir de cette estimation, veuillez nous contacter à l’adresse eloksy.art@gmail.com. Sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure au sens de la jurisprudence des tribunaux français. Un remboursement égal à la totalité des sommes correspondant au prix d’achat du produit non livré et aux frais éventuels liés à la commande est effectué par tout moyen de paiement dans les 14 jours ouvrés suivant votre demande.

On entend par livraison le transfert de la possession physique du produit. Il vous appartient alors de vérifier que la lettre ou le colis est intact et non détérioré. Si la lettre ou le colis est susceptible d’avoir été ouvert, ou porte des traces manifestes de détérioration, vous pouvez faire toutes réserves et réclamations auprès du facteur ou du livreur, voire refuser la lettre ou le colis. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à la société de livraison, ce dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du produit. Une copie de cette lettre doit nous être adressée par mail à l’adresse : eloksy.art@gmail.com

8.2 Délais et livraison dans le cadre d'un produit physique ou ou illustration traditionnelle personnalisé

Les délais dans le cadre d'une réalisation personnalisée ne sont pas prédéfinis et vont dépendre de la quantité et de la complexité de la réalisation demandée.

Des délais approximatifs vous seront fournis sur la facture, prenez en compte que ceux-ci ne sont pas définitifs et dépendront de différents facteurs. Malgré une absence de délais fixes, il vous est possible de demander à respecter une certaine date limite.

Dans le cas d'une demande de passage prioritaire et/ou d'une demande de délai inférieur à 2 semaines à compter du jour du payement, un supplément dépendant de votre commande vous sera demandé lors du payement et mentionné sur la facture. En cas d'une obligation ne permettant pas le respect du délai demandé, un message vous sera adressé pour vous en informer.

 Dans le cas d'une incapacité totale à terminer votre commande, un remboursement égal à la valeur des étapes non réalisées sera effectué via le même moyen de payement que celui utilisé lors de la commande, et ce dans les 14 jours ouvrés suivant le message vous en informant. L'avancement de votre commande se fera du lundi au samedi, sauf jours fériés.

Tout harcèlement dans le cadre d'une demande sur le processus de création de votre commande est strictement interdit. Dans le cas contraire, l’entreprise Eloksy se réserve le droit de refuser ou d’annuler votre commande. Le travail déjà effectué vous sera envoyé et le remboursement ne sera équivalent qu’à la valeur du travail non effectué.

L’entreprise Eloksy livre ses produits partout en France métropolitaine uniquement. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous indiquez au cours du processus de commande. Le montant des frais éventuels liés à la commande s’entend TTC. Un courriel vous annonce que le produit vous est expédié.

En cas de retard d’expédition, un mail vous est adressé pour vous informer.

En cas d’absence lors de la livraison d’un colis à l’adresse indiquée, un avis de passage est généralement déposé dans votre boîte aux lettres. Il vous appartient de retirer le colis à l’adresse indiquée et dans le délai indiqué par l’avis de passage.

La livraison intervient au maximum dans les 30 jours ouvrés à compter de la date à laquelle la dernière étape de la commande a été validée.

Pour chaque produit, une fourchette estimative de date de livraison est indiquée dans le récapitulatif de la commande. Si la livraison n’est pas intervenue à la date butoir de cette estimation, veuillez nous contacter à l’adresse eloksy.art@gmail.com. Sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure au sens de la jurisprudence des tribunaux français. Un remboursement égal à la totalité des sommes correspondant au prix d’achat du produit non livré et aux frais éventuels liés à la commande est effectué par tout moyen de paiement dans les 14 jours ouvrés suivant votre demande.

On entend par livraison le transfert de la possession physique du produit. Il vous appartient alors de vérifier que la lettre ou le colis est intact et non détérioré. Si la lettre ou le colis est susceptible d’avoir été ouvert, ou porte des traces manifestes de détérioration, vous pouvez faire toutes réserves et réclamations auprès du facteur ou du livreur, voire refuser la lettre ou le colis. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à la société de livraison, ce dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du produit. Une copie de cette lettre doit nous être adressée par mail à l’adresse : eloksy.art@gmail.com

8.3 Délais dans le cadre d'une illustration digitale personnalisée

Les délais dans le cadre d'une réalisation personnalisée ne sont pas prédéfinis et vont dépendre de la quantité et de la complexité de la réalisation demandée.

Des délais approximatifs vous seront fournis sur la facture, prenez en compte que ceux-ci ne sont pas définitifs et dépendront de différents facteurs.Malgré une absence de délais fixes, il vous est possible de demander à respecter une certaine date limite.

Dans le cas d'une demande de passage prioritaire et/ou d'une demande de délai inférieur à 2 semaines à compter du jour du payement, un supplément dépendant de votre commande vous sera demandé lors du payement et mentionné sur la facture. En cas d'une obligation ne permettant pas le respect du délai demandé, un message vous sera adressé pour vous en informer.

 Dans le cas d'une incapacité totale à terminer votre commande, un remboursement égal à la valeur des étapes non réalisées sera effectué via le même moyen de payement que celui utilisé lors de la commande, et ce dans les 14 jours ouvrés suivant le message vous en informant. L'avancement de votre commande se fera du lundi au samedi, sauf jours fériés.

Tout harcèlement dans le cadre d'une demande sur le processus de création de votre commande est strictement interdit. Dans le cas contraire, l’entreprise Eloksy se réserve le droit de refuser ou d’annuler votre commande. Le travail déjà effectué vous sera envoyé et le remboursement ne sera équivalent qu’à la valeur du travail non effectué.

Article 9 - Garanti

Des images de l'avancée de votre commande vous seront envoyées tout au long du processus de création, vous permettant ainsi de demander des modifications tout au long du processus. C'est pour cette raison que dès lors que la commande est terminée, vous ne pourrez pas être remboursé ou bénéficier d’une réduction de prix conformément à l'article 6.3.

Dans le cadre d'une erreur de notre part survenue durant le processus de création, les modifications nécessaires ne vous seront pas facturées.

En cas de non-conformité d’un produit physique vendu, il pourra être échangé, retourné et remboursé, ou conservé et bénéficier d’une réduction de prix. Des photos justificatives et preuves seront demandées. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par courriel à l’adresse : eloksy.art@gmail.com.

En cas d’échange ou de retour, le produit doit nous être renvoyé dans l’état dans lequel vous l’avez reçu, avec tous ses accessoires (notice, étiquette…) dans son emballage d’origine.

Dès réception du produit retourné, un remboursement égal à la totalité des sommes correspondant au prix d’achat du produit et aux frais éventuels liés à la commande est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. Les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6 pour les produits non personnalisés.

Article 10 - Responsabilité

Les prestations et produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de l’entreprise Eloksy ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où la prestation ou produit est commandé. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales l'achat des prestations ou produits que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, l’entreprise Eloksy ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation de la prestation ou du produit préalablement commandé.

Enfin, la responsabilité de l’entreprise Eloksy ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 11 - Droits applicables en cas de litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Les présentes conditions générales de vente en langue française sont exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité à l’entreprise Eloksy pour obtenir une solution amiable à l’adresse : eloksy.art@gmail.com. À défaut de solution amiable, les tribunaux français sont les seuls compétents.

Article 12 - Propriété intellectuelle

Les images du site internet https://eloksy.odoo.com/ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’entreprise Eloksy. Les utilisateurs s’engagent à ne faire aucun usage personnel de ce dit contenu si celui-ci ne leur a pas été réalisé. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel titre que ce soit, même partiellement, des images du site https://eloksy.odoo.com/ sans accord préalable.

Toutes les œuvres créées par l'entreprise Eloksy sont protégées par le droit d'auteur en vertu de la loi (Articles L121-1 à L123-12). Nous conservons les droits de propriété intellectuelle et/ou les droits d'auteur sur toutes les œuvres.

Toute violation du droit d'auteur concernant les œuvres et les designs de l’entreprise Eloksy fera l'objet de poursuites judiciaires. Il est strictement interdit de revendiquer la propriété intellectuelle de l'œuvre ou un quelconque droit d'auteur sur ce travail.

Article 13 - Droits d'utilisation

Nous nous réservons le droit de diffuser l’œuvre réalisée dans le cadre de votre commande sur le site https://eloksy.odoo.com/ et les différents réseaux de l’entreprise, sauf demande de votre part. Sans aucun délai maximum, vous pourrez demander à ce que votre commande reste privée et ne soit pas publiée ou retirée de ces dits réseaux sociaux et de ce site à tout moment.

Aucune illustration préalablement commandée ne sera utilisée comme image de marque, comme image de profil ou bannière sur les réseaux sociaux de l’entreprise. Les illustrations ne seront pas non plus utilisées pour créer des produits physiques, ou pour les revendre ou les distribuer de quelque manière que ce soit. Nous ne revendiquerons pas la propriété des sujets ou des personnages représentés. Les personnages seront crédités au nom du ou des propriétaire(s) d'origine. Les fichiers ne seront pas partagés intentionnellement en pleine résolution et/ou non signés d'une manière qui permette leur téléchargement et leur utilisation. Nous ne fournirons à personne d'autre que le client ces fichiers si cela est demandé. Les clients peuvent utiliser librement, pour un usage personnel, les œuvres qu'ils ont commandées, ce qui comprend :

 - l'utilisation comme image de profil et bannière sur les réseaux sociaux

- l'impression personnelle de l'œuvre en petites quantités

- L'affichage ou la publication de l'œuvre commandée sur les réseaux sociaux, les galeries ou les sites internet du client.L’utilisation commerciale d’œuvres commandées n’est pas autorisée sans que cela n'ait été prévu au préalable. L'utilisation commerciale comprend :

- l'utilisation de l'œuvre dans le cas d'une marque et de la publicité

 - L'impression de l'œuvre sous forme de copies physiques ou de marchandises, dans le but de les vendre.Dans le cadre de la revente d'un design préalablement créé par mes soins, il est impératif de m'en parler au préalable, sans qu'aucun frais ne vous soit demandé pour la revente.Toutes les œuvres commandées pour une utilisation personnelle ou commerciale doivent être créditées d'une manière visible, avec le nom d'artiste "Eloksy".

L'utilisation non-autorisée et l'appropriation des œuvres créées par Eloksy est totalement prohibée. De ce fait, le traçage, la copie, le vol et l'utilisation de mes œuvres comme avatar, photos de profil ou bannières sur les réseaux sociaux sans accord préalable n'est pas autorisé.

Article 14 - Prestation

Nos prestations concernent la réalisation d'illustrations personnalisées, la création et la vente de personnages originaux, et la création et la vente de produits physiques appelés Merch. Ces prestations touchent principalement les animaux, les personnages humanoïdes et les animaux anthropomorphiques. Cependant, nous nous verrons obligés de refuser votre commande si celle-ci comporte un ou plusieurs éléments de cette liste ( non exhaustive) :

- Illustration ayant pour but l'incitation à la haine envers une communauté ou une entité.

- Illustrations mettant en scène des éléments trop détaillés comme les voitures ou des personnages avec des armures robotisées.

- Illustration représentant des actes et scènes avec des thèmes illégaux dans la législation française.

- Illustrations mettant en scène des éléments gore ou d'une violence extrême.

Article 15 - Lexique

Cet article définit de façon précise les termes spécifiques à l'art dans le domaine dans lequel j'exerce.

- Headshot : équivalent d'un portrait, s’arrête aux épaules du personnage.

- Halfbody : corps visible jusque la moitié, s’arrête aux hanches du personnage.

- Fullbody : corps entier, s’arrête aux pieds du personnage.

- NSFW : Not Safe For Work, représente de la nudité ou des actes violents et/ou gore.

- Symmetrical face : illustration symétrique du visage du personnage, on ne voit ni son cou ni ses épaules.

- Custom : personnage créé de toute pièce dans le but de convenir à une description, un moodboard ou à un univers précis donné par le client.

- Moodboard : ensemble d'images qui permettent de représenter un thème ou un univers précis.

- Refsheet : planche de dessins représentant le design d'un personnage sous plusieurs angles, avec ses accessoires et sa palette de couleur, permettant une vision plus simple et claire de son design.